إصدار جديد للدكتور نبيل مدني *قانون النفايات والتنمية المستدامة -حالة النفايات المنزلية*

علاش بريس

“قانون النفايات والتنمية المستدامة -حالة النفايات المنزلية” هو إصدار جديد للدكتور نبيل مدني الذي نشر حديثا بدار النشر الفرنسية العريقة L’Harmattan.

يتعلق الأمر بدراسة معمقة لقانون النفايات على مستويين: فاعلية القاعدة القانونية ومدى مساهمتها في تحقيق التنمية المستدامة على المستوى الترابي.
وقد توجت بنمذجة إطار عملي للتدبير المندمج والمستدام للنفايات قادر على تحقيق التنمية المستدامة على المستوى الترابي: بيئيا، من خلال العمل على الحد من الإزعاجات والتلوثات الناتجة عن النفايات والعمل على تثمينها بغية العمل على ترشيد استعمال الموارد الطبيعية والطاقية، اجتماعيا، من خلال الإسهام في الحد من مظاهر الهشاشة الاجتماعية والاندماج السوسيو اقتصادي للفئات الهشة، واقتصاديا، عبر تعزيز نموذج الاقتصاد الدائري والإسهام في الجاذبية الترابية.

**Le droit des déchets et développement durable – Le cas des déchets ménagers**

Ma nouvelle publication parue à la prestigieuse maison d’édition française L’HARMATTAN.

La question des déchets continue d’être un sujet épineux dont son étude dépend de plusieurs domaines scientifiques. Il est question au présent ouvrage de la passer au crible juridique questionnant en premier lieu l’articulation entre le droit des déchets ménagers et le développement durable.

Ce cadre législatif, qui « constitue une véritable référence pour les politiques publiques de notre pays en la matière », et disposant des prémices favorisant le développement durable, nécessite plus ‎d’efforts quant à sa mise en effectivité, d’une part, et à son implantation territoriale, d’autre ‎part.‎

Aux difficultés d’ordre théorique que soulève le concept de déchets, de déchets ménagers, s’ajoutent les problèmes inhérents au décalage constant que l’on relève entre les pratiques observées et le dispositif légal tel qu’il est organisé par la loi 28-00 sur la gestion des déchets et de leur élimination.

Adoptant une perspective juridique, enracinée dans une démarche pluridisciplinaire et dans une approche critique, car ces derniers aspects ne sont pas assez développés dans la littérature juridique contemporaine, cet ouvrage permet de faire l’état des lieux de la doctrine et l’évaluation de la politique législative et de son articulation avec les politiques publiques sectorielles.
Il permet aussi à ceux qu’ils en inspirent d’œuvrer plus efficacement à la protection de l’environnement et de faire un pas en avant vers l’adoption d’une démarche de développement durable en mettant en exergue les différentes opportunités offertes par un cadre juridique puisant des principes et des objectifs de développement durable, au plan des trois dimensions : environnementales, sociales et économiques.

Il est à noter que cette modeste réflexion ne remet pas en cause le droit marocain des déchets. Mais, elle ouvre les horizons à l’élaboration d’un dispositif de gestion des déchets intégré, efficace et cohérent avec les objectifs et les principes de développement durable, capable d’être mis en œuvre dans un cadre territorial et disposant des instruments de sa mise en effectivité, substituant ainsi l’ancien triptyque : « déchet, espace déchet et déchet social » par un nouveau : « déchet valorisé, espace réhabilité et intégration des personnes en difficulté sociale ».